Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.T.
AKROS (SARL)

Numéro de dépôt :
1539193
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque A.T.T.

Déposée le 7 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « A.T.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKROS domicilié(e) Rue Aristide Bergès - ZI de BISSY, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois FOURCHES - Directeur - France.

La marque A.T.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.T. est expirée depuis le 7 décembre 1998.

AKROS a également déposé les autres marques suivantes : FUNILIFT , TRANSPENTE , HANDILIFT , COSMO , AUTOLIFT , TRIMOB , TRIDAL


AKROS (SARL) - Rue Aristide Bergès - ZI de BISSY, 73000 CHAMBERY - France


Monsieur FranÇois FOURCHES - Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Ascenseurs tous terrains, ascenseurs inclinés et navettes automatiques de transport de personnes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.